Mentions légales

1. Éditeur du site

KRM Concept
Statut : Indépendant complémentaire
Numéro de TVA intracommunautaire : BE1015084808
Adresse du siège social : Rue de Verdun 416, 1130 Haren, Belgique
E-mail : contact@felinesmart.com
Site internet : felinesmart.com
Responsable de publication : KRM Concept

2. Hébergement

Shopify Inc.
150 Elgin Street, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada
www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site felinesmart.com — textes, images, visuels, logo, dénomination commerciale Féline Smart et structure du site — est protégé par le droit d'auteur et constitue la propriété exclusive de KRM Concept. Toute reproduction, représentation, distribution ou utilisation de tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de KRM Concept, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et le droit d'auteur belge.

4. Responsabilité

KRM Concept s'efforce de maintenir des informations exactes, complètes et à jour sur ce site. Toutefois, KRM Concept ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité de l'ensemble des informations diffusées. L'utilisation du site felinesmart.com se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur.

Les produits vendus sur felinesmart.com sont fournis par des fournisseurs tiers dans le cadre d'une activité de revente à distance. KRM Concept agit en qualité de revendeur. En cas de défaut ou de non-conformité d'un produit, KRM Concept s'engage à assurer le service après-vente conformément aux dispositions légales applicables (garantie légale de conformité et garantie contre les vices cachés).

KRM Concept décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris en cas d'inaccessibilité temporaire, de perte de données ou d'intrusion de programmes malveillants.

5. Droit applicable et règlement des litiges

Le présent site et ses contenus sont soumis au droit belge. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut d'accord amiable dans un délai raisonnable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Conformément au Règlement (UE) n° 524/2013, vous pouvez également recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr